Mentions Légales


Résumé de notre politique

Bienvenue sur lms.chongmei.fr. En utilisant ce site, vous acceptez de respecter nos règles : les contenus pédagogiques m'appartiennent (propriété intellectuelle), vos données sont protégées (RGPD), et nous attendons un comportement respectueux envers la communauté. Ce site est dédié à votre apprentissage du chinois, du français et de l'anglais.

Mentions Légales & Politiques de Confidentialité

Plateforme : lms.chongmei.fr — Version 2.0 (2026)


1. Mentions Légales

Éditeur : Le site lms.chongmei.fr est édité par Chongmei Yu (ICloris) .
Contact : via le formulaire de contact de la plateforme ou email direct.
Hébergement : Ce site est hébergé sur des serveurs sécurisés situés au sein de l'Union Européenne (RGPD compliant).

2. Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme dans un cadre strictement privé. Le partage de compte (identifiant/mot de passe) à des tiers est formellement interdit. Chaque licence d'accès est individuelle. ICloris se réserve le droit de suspendre l'accès en cas de détection de connexions simultanées provenant de lieux géographiques multiples.

3. Propriété Intellectuelle & Anti-Piratage

Tous les supports pédagogiques, y compris les systèmes de flashcards HSK, les articles annotés et les audios, sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. L'utilisation d'outils d'aspiration de données (web-scraping) ou de capture automatisée est interdite. En cas de vol de contenu, des poursuites civiles et pénales seront engagées conformément à la loi française.

4. Politique de Confidentialité (RGPD)

  • Finalité : Les données collectées servent uniquement au suivi pédagogique et à la gestion administrative.
  • Conservation : Les données sont conservées pendant toute la durée de l'inscription et archivées pendant 3 ans après la dernière activité.
  • Droits : Vous pouvez exercer votre droit d'accès, de rectification ou d'opposition en écrivant à la responsable du site.

5. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à la fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur. En accédant aux cours, vous renoncez expressément à ce droit.

6. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

© 2026 lms.chongmei.fr — Tous droits réservés.